Réglement Interieur SECTION Judo 2017-20
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Ce règlement a été élaboré en application des articles 18 à 21 des statuts de l’Aviron Bayonnais, et en accord avec les statuts de la Fédération Française de JUDO.

 

Article 1 : Objet de la section

 

La section Judo de l’Aviron Bayonnais a pour but de promouvoir la pratique du Judo, du Ju-Jitsu et du Kendo au niveau du Club, et notamment d’organiser toutes épreuves, compétitions ou manifestations entrant dans le cadre de cette activité, d’assurer le bon usage du matériel du Club mis à la disposition de la section, et de pourvoir à l’enseignement du Judo, du Ju-Jitsu et du Kendo en compétition.

 

Article 2 : Siège

 

Le siège de la section Judo est situé au Club House Maurice Celhay de l’Aviron Bayonnais, 1 Rue Harry Owen Roë, 64100 Bayonne.

 

Article 3 : Membres

 

Sont membres de la section Judo tous les membres actifs, Honneur, sympathisant de l’Aviron Bayonnais à jour de leur cotisation.

 

Pour être membre de la section Judo, il suffit d'en faire la demande auprès du Comité de Gestion qui statuera.

 

Tout refus devra être motivé devant le Conseil d’Administration.

 

Article 4 : Cotisations

 

Chaque membre s’acquitte d’une cotisation annuelle fixée par le bureau de la section et comprenant :

 

-      la cotisation fixée par le Conseil d’Administration de l’Aviron Bayonnais

 

-      la cotisation spécifique à chaque section, éventuellement

 

-      la licence fédérale correspondant au niveau sportif et/ou de responsabilité du membre.

 

L’année d’exercice commence le 1er Janvier et la cotisation est due pour l’année entière. Elle est payable d’avance, à compter de la date de paiement des licences fédérales.

 

Le Conseil d’Administration peut, sur proposition du Comité de Gestion de la section  prévoir plusieurs catégories de cotisations, de réductions et de modalités de paiement.


Article 5 : Assemblée Générale

 

Les membres de la section Judo sont réunis tous les ans en Assemblée Générale, présidée par le Président de l’Aviron Bayonnais ou un membre du Bureau délégué par lui.

 

L’Assemblée Générale est convoquée par le Président de la section. La convocation avec l’ordre du jour est faite par courrier (principalement électronique) et voie d’affichage au siège de l’Aviron Bayonnais 15 jours à l’avance.

 

Chaque membre peut s’y faire représenter par un autre membre muni d’un seul pouvoir écrit.

 

L’Assemblée se prononce sur les rapports d’activité et financier présentés par le bureau de la section. Elle élit les membres du Comité de Gestion qui auront fait acte de candidature.

 

Un procès-verbal des délibérations de l’Assemblée Générale est rédigé et remis au Président de l’Aviron Bayonnais Omnisports.

 

Article 6 : Comité de Gestion

 

La gestion générale de la section Judo est assurée par un Comité de Gestion, avalisé par le Conseil d’Administration de l’Aviron Bayonnais. Sur le plan financier, un budget est présenté annuellement par le Comité de Gestion en début d’exercice, validé par le Trésorier.

 

Le Comité de Gestion est composé au minimum de 4 membres, et jusqu’à 12 membres au maximum. Ses membres sont élus par l’Assemblée Générale de la section, et soumis à l'approbation du Conseil d'Administration.

 

 

 

Les membres du Comité de Gestion sont élus pour 4 ans, avec renouvellement par quart tous les ans. Les membres sortants sont rééligibles.

 

En cas de vacance (décès ou démission), le Comité de Gestion pourvoit provisoirement au remplacement des membres manquants par cooptation. Il est procédé à leur remplacement définitif lors de l’Assemblée Générale de la section.

 

 

 

Le Comité de Gestion se réunit en principe tous les mois, sur convocation de son Président, ou à la demande expresse de la moitié de ses membres ou sur convocation du Président de l’Aviron Bayonnais Omnisports.

 

Le Président de l’Aviron Bayonnais, le Secrétaire Général ou le Trésorier Général peuvent assister de droit aux réunions du Comité de Gestion.

 

 

 

Les décisions sont prises à la majorité relative, avec en cas de partage, prépondérance de la voix du Président.

 

 

 

Est électeur tout membre de la section Judo âgé de 16 ans au moins au jour de sa cotisation et membre depuis plus de six mois.

 

Article 7 : Bureau

 

Le Comité de Gestion élit parmi ses membres, un Bureau, composé :

 

-      d’un Président,

 

-      d’un Vice-Président,

 

-      d’un Secrétaire,

 

-      d’un Trésorier.

 

S’il y a lieu, peuvent s’ajouter un 2e Vice-Président, un Secrétaire-adjoint et un Trésorier-adjoint.


 

 

 

 

Le résultat de l’élection est porté à la connaissance du Conseil d’Administration de l’Aviron Bayonnais Omnisports.

 

Le Bureau du Comité de Gestion est élu pour un an. Ses membres sont renouvelables.

 

Tout candidat devra être électeur, et ne pas percevoir à quelque titre que ce soit, une rémunération de l’Aviron Bayonnais.

 

 

 

Le Bureau est tenu de faire parvenir tout document justificatif, administratif et comptable, indispensables à la gestion centralisée au Secrétariat Général de l'Aviron Bayonnais Omnisports.

 

 

 

Dans les limites des statuts de L’Aviron Bayonnais, le Président de la section est :

 

-      mandaté par le Conseil d’Administration du Club pour donner valablement l’adhésion de l’Aviron Bayonnais aux statuts et règlements de la section Judo.

 

Article 8 : Commission

 

Le Comité de Gestion crée autant de commissions que nécessaire à la bonne marche de la section (par exemple : sportive, médicale, partenariat …). Ces commissions sont sous la responsabilité d’un membre du Comité de Gestion. Elles se réunissent autant que de besoin.

 

Article 9 : Matériel et locaux

 

Le Comité de Gestion planifie l’utilisation du matériel, l’accès aux locaux, en définissant les priorités à respecter.

 

Tout utilisateur de matériel mis à disposition par la section doit respecter :

 

-      la règlementation générale,

 

-      les normes de sécurité inhérentes au matériel utilisé.

 

En cas de prêt de matériel à l’année, une caution sera demandée, puis rendue lors de la restitution du matériel.

 

Article 10 : Compétitions et Manifestations

 

Les athlètes ont pour obligation de porter la tenue officielle de l’Aviron Bayonnais lors des compétitions.

 

 

 

La commission sportive désigne les sportifs et l’encadrement retenus pour toutes les manifestations selon le calendrier établi et arrêté par le Comité de Gestion : compétitions, stages, etc…

 

Dans le cadre du suivi médical des sportifs, des tests physiques peuvent être proposés à certains athlètes afin de vérifier leur progression.

 

 

 

Dans le même esprit, les règles de précaution et de contrôle contre le dopage doivent être impérativement respectées et peuvent faire l'objet de réunions d'information au sein de la section ou de l'Aviron Bayonnais Omnisports.

 

Article 11 : Voyages et Déplacements

 

Seuls les frais de déplacement et d’hébergement des licenciés ou des dirigeants à l’exclusion de toute autre personne, sont pris en charge par le Club sur présentation des justificatifs originaux.

 

Tout déplacement à titre individuel ou collectif ne peut être imputé sans l’accord préalable du Trésorier de la section, et avalisé par le Trésorier Général de l’Aviron Bayonnais Omnisports.

 

Article 12 : Engagement

 

Chaque athlète s’engage à respecter les règles de bonne conduite sportive :

 

-      application du règlement intérieur spécifique de la section judo (annexe 1)

 

-      aucun recours à toute forme de produit dopant.

 

 

 

 

 

 

 

 


 

 

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